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Date Ordre du jour Document
08/07/2011 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

EXERCICE 2010

RAPPORT VALIDE LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2011

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17/06/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011

Ordre du jour:

1- Désignation des délégués et de leurs suppléants...

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15/04/2011 CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

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18/02/2011 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

Rapport annuel du Maire de TRUN sur l'exercice 2009, validé lors de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2011.

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18/02/2011 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE

Rapport annuel du Maire de TRUN sur l'exercice 2009, validé lors de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2011.

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18/02/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2011

ORDRE DU JOUR:

1. Emprunts – école de musique / lotissement (délibérations)

2. Vente atelier relais...

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14/01/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2011

Ordre du jour:

1. PLU - préparation de l’arrêt projet...

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15/11/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Election des membres de la commission de la délégation de Service Public.

2. Montant des rémunérations des...

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05/11/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR:

1. La station d’épuration avec la présence de Mr Alduc:

a) Présentation par la Sogeti du rapport

b)...

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10/09/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Révision d’un bail d’un appartement de la commune

2. Remboursement du compteur d’un logement...

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02/07/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Approbation de l’avant projet de la station d’épuration, en présence de Monsieur ALDUC de la SOGETI.

2....

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07/05/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MAI 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Présentation du Sénat et de son activité par Madame Nathalie GOULET, Sénatrice de l’Orne.

2. Résultat de...

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09/04/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2010

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte administratif 2009
2. Etude et vote du budget primitif 2010
3. Mise à...

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12/03/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2010

ORDRE DU JOUR :

1-Proposition d’acquisition ancienne gare de Trun

2-Délégation du service public d’assainissement...

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05/02/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2010

ORDRE DU JOUR : 1. Travaux rue Pierre Dudouit 2. Travaux maison de la petite enfance 3. Procédure divagation animaux errants 4. Travaux salle...

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18/12/2009 1. Délégation du service public d'eau potable – choix du délégataire 2. Urbanisme – droit de préemption, étude d'un document 3. DDE – convention ATE
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04/12/2009 PLU réunion du 04 décembre 2009

L’objet de la présente réunion était :

- Définir les emplacements réservés afin de permettre un accès piéton vers les berges de...

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13/11/2009 Ordre du Jour : 1. Lotissement – fixation du prix des terrains 2. Personnel communal 3. Chenil communal – fermeture 4. SIVR - modification des sta
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06/11/2009 13ème réunion du P.L.U. : L'objet de la présente réunion estde faire une visite de terrain sur différents sitesafin de préciser le zonage : - Em
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15/10/2009 13ème réunion du P.L.U. L'objet de la présente réunion était de travailler sur le règlement graphique et écrit des zones urbaines, agricoles et natur
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