Date Ordre du jour Document
15/05/2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2012

ORDRE DU JOUR:

  1. Projet de construction d'un...
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15/05/2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MARS 2012

ORDRE DU JOUR:

  1. Approbation des comptes...
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23/01/2012 CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JANVIER 2012

Ordre du jour:

1- Marché de voirie – choix du...

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09/12/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2011

ORDRE DU JOUR :

1- Assainissement – Station...

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04/11/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 04 NOVEMBRE 2011

1. Transferts de garanties de prêts – logements sociaux

2. Ecole de musique – cours de country

3. Locaux...

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23/09/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 23 SEPTEMBRE 2011

Ordre du jour:

1- Délégation du service public...

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19/07/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2011

ORDRE DU JOUR:

1- Réhabilitation de la station...

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08/07/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2011

ORDRE DU JOUR :

1- Délégation du service public...

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08/07/2011 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE

EXERCICE 2010

RAPPORT VALIDE LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2011

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08/07/2011 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

EXERCICE 2010

RAPPORT VALIDE LORS DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 JUILLET 2011

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17/06/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUIN 2011

Ordre du jour:

1- Désignation des délégués et de leurs suppléants...

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15/04/2011 CONSEIL MUNICIPAL

Ordre du jour :

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18/02/2011 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'ASSAINISSEMENT

Rapport annuel du Maire de TRUN sur l'exercice 2009, validé lors de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2011.

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18/02/2011 RAPPORT ANNUEL DU MAIRE SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D'EAU POTABLE

Rapport annuel du Maire de TRUN sur l'exercice 2009, validé lors de la séance du Conseil Municipal du 18 février 2011.

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18/02/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 18 FEVRIER 2011

ORDRE DU JOUR:

1. Emprunts – école de musique / lotissement (délibérations)

2. Vente atelier relais...

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14/01/2011 CONSEIL MUNICIPAL DU 14 JANVIER 2011

Ordre du jour:

1. PLU - préparation de l’arrêt projet...

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15/11/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Election des membres de la commission de la délégation de Service Public.

2. Montant des rémunérations des...

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05/11/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 05 NOVEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR:

1. La station d’épuration avec la présence de Mr Alduc:

a) Présentation par la Sogeti du rapport

b)...

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10/09/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 10 SEPTEMBRE 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Révision d’un bail d’un appartement de la commune

2. Remboursement du compteur d’un logement...

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02/07/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 02 JUILLET 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Approbation de l’avant projet de la station d’épuration, en présence de Monsieur ALDUC de la SOGETI.

2....

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