Date Ordre du jour Document
07/05/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MAI 2010

ORDRE DU JOUR:

1. Présentation du Sénat et de son activité par Madame Nathalie GOULET, Sénatrice de l’Orne.

2. Résultat de...

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09/04/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 09/04/2010

ORDRE DU JOUR :

1. Approbation du compte administratif 2009
2. Etude et vote du budget primitif 2010
3. Mise à...

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12/03/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2010

ORDRE DU JOUR :

1-Proposition d’acquisition ancienne gare de Trun

2-Délégation du service public d’assainissement...

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05/02/2010 CONSEIL MUNICIPAL DU 05 FEVRIER 2010

ORDRE DU JOUR : 1. Travaux rue Pierre Dudouit 2. Travaux maison de la petite enfance 3. Procédure divagation animaux errants 4. Travaux salle...

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18/12/2009 1. Délégation du service public d'eau potable – choix du délégataire 2. Urbanisme – droit de préemption, étude d'un document 3. DDE – convention ATE
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04/12/2009 PLU réunion du 04 décembre 2009

L’objet de la présente réunion était :

- Définir les emplacements réservés afin de permettre un accès piéton vers les berges de...

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13/11/2009 Ordre du Jour : 1. Lotissement – fixation du prix des terrains 2. Personnel communal 3. Chenil communal – fermeture 4. SIVR - modification des sta
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06/11/2009 13ème réunion du P.L.U. : L'objet de la présente réunion estde faire une visite de terrain sur différents sitesafin de préciser le zonage : - Em
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15/10/2009 13ème réunion du P.L.U. L'objet de la présente réunion était de travailler sur le règlement graphique et écrit des zones urbaines, agricoles et natur
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02/10/2009 CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2009 ORDRE DU JOUR: 1- Concession d'aménagement Parc d'activités de la Sente Verte Choix du concessionnaire et ga
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22/09/2009 12ème réunion du P.L.U. ordre du jour : travail sur le règlement écrit et graphique
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04/09/2009 CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2009 1- Station d'épuration – choix du maître d'œuvre 2- Lotissement de la Sablonnière – choix du maître d'œuvre
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10/07/2009 CONSEIL MUNICIPAL DU 10/07/09 Ordre du jour : 1- Service public d'eau potable - synthèse annuelle du Maire 2- Marché de maîtrise d'œuvre - travaux
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23/06/2009 P.L.U. L'objet de cette réunion estde réaliser une visite de terrain afin de : - recenser les parcelles diffuses constructibles présentes sur l'aggl
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04/06/2009 CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour : 1- Assainissement - synthèse annuelle du Maire 2-Taxe foncière sur les propriétés non bâties 3-Demandes de sub
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28/05/2009 P.L.U. l'objet de la présente réunion était de travailler sur la traduction écrite du P.A.D.D. à travers le règlement écrit du P.L.U.
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07/05/2009 CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour : 1- Installation classée – Société LEPICARD 2- Urbanisme – étude de demandes 3- Travaux RD 916 – modification du
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21/04/2009 P.L.U. TRUN l'objet de la présente réunion estune visite de terrain ayant pour but d' affiner le zonage sur quatre points particuliers : - barrage
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03/04/2009 CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour : 1- Lotissement - PASS-FONCIER Intervention de Mme SOUBIEN du CIL de l'Orne 2- Approbation du compte adminis
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13/03/2009 P.L.U. 6ème réunion de la procédure d'élaboration du P.L.U. de TRUN ayant pour principal objectif une réflexion sur le zonage à définir.
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