Date Ordre du jour Document
27/02/2009 CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour : 1- Lotissement – PASS FONCIERIntervention de Mme SOUBIEN du CIL Orne 2- PLU – présentation du PADDInterventio
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30/01/2009 CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour: 1- Lotissement - création et lancement de consultation pour la maîtrise d'œuvre 2- Délégation du service publi
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23/01/2009 P.L.U. - TRUN l'objectif de cette réunion était de travailler sur la traduction cartographique des orientations d'aménagement. Ces orientations sero
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12/12/2008 CONSEIL MUNICIPAL Ordre du jour : 1- Exploitation du service d'eau potable Avenant - décision d'exploitation - assistance maîtrise d'œuvre 2- S
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21/10/2008 P.L.U. - TRUN Réunion ayant pour but de travailler sur la définition des orientations d'aménagement à partir des enjeux validés dans le diagnostic.
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17/10/2008 CONSEIL MUNICIPAL Ordredu jour : 1- Lotissement communal 2- Réhabilitation de la station d'épuration 3- Actualisation des tarifs de l'eau 4- Act
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22/09/2008 P.L.U. TRUN Réunion ayant pour but de présenter le diagnostic et les enjeux du PLU à travers différentes thématiques abordées et de déterminer une
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05/09/2008 CM du 05/09/08 1-Terrain halte-garderie 2-Terrain lotissement 3-Repas des anciens
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07/07/2008 P.L.U. TRUN Réunion ayant pour but d'appréhender les enjeux liés à la révision du document d'urbanisme.
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27/06/2008 CM du 27/06/08 1- Intervention de C. Gérard, Conseiller Général 2- P.L.U. choix du bureau pour numérisation du cadastre 3- P.L.U. – modalités
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30/05/2008 CM du 30/05/08 1- Pouvoirs délégués au Maire 2- Commission d'ouverture des plis – service d'eau potable 3- Proposition d'achat 4- Redevanc
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10/04/2008 CM du 10/04/08 1- Approbation du compte administratif 2007 2- Etude et vote du budget primitif 2008 3- Pouvoirs délégués au Maire 4- Pouvo
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25/03/2008 CM du 25/03/08 1- Désignation des délégués des diverses instances 2- Pouvoirs délégués au Maire 3- Pouvoirs délégués aux Adjoints 4- Indem
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14/03/2008 CM du 14/03/08 1- Election du Maire 2- Election des Adjoints
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22/02/2008 CM du 22/02/08 1- Enquête publique zonage assainissement – rapport commissaire enquêteur 2- P.L.U. choix du bureau d'étude 3- Institution d'u
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