| 02/10/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2009
ORDRE DU JOUR:
1- Concession d'aménagement Parc d'activités de la Sente Verte
Choix du concessionnaire et ga
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| 22/09/2009 |
12ème réunion du P.L.U.
ordre du jour :
travail sur le règlement écrit et graphique
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| 04/09/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 4 SEPTEMBRE 2009
1- Station d'épuration – choix du maître d'œuvre
2- Lotissement de la Sablonnière – choix du maître d'œuvre
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| 10/07/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL DU 10/07/09
Ordre du jour :
1- Service public d'eau potable - synthèse annuelle du Maire
2- Marché de maîtrise d'œuvre - travaux
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| 23/06/2009 |
P.L.U.
L'objet de cette réunion estde réaliser une visite de terrain afin de :
- recenser les parcelles diffuses constructibles présentes sur l'aggl
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| 04/06/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Assainissement - synthèse annuelle du Maire
2-Taxe foncière sur les propriétés non bâties
3-Demandes de sub
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| 28/05/2009 |
P.L.U.
l'objet de la présente réunion était de travailler sur la traduction écrite du P.A.D.D. à travers le règlement écrit du P.L.U.
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| 07/05/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Installation classée – Société LEPICARD
2- Urbanisme – étude de demandes
3- Travaux RD 916 – modification du
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| 21/04/2009 |
P.L.U. TRUN
l'objet de la présente réunion estune visite de terrain ayant pour but d' affiner le zonage sur quatre points particuliers :
- barrage
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| 03/04/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Lotissement - PASS-FONCIER
Intervention de Mme SOUBIEN du CIL de l'Orne
2- Approbation du compte adminis
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| 13/03/2009 |
P.L.U.
6ème réunion de la procédure d'élaboration du P.L.U. de TRUN ayant pour principal objectif une réflexion sur le zonage à définir.
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| 27/02/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Lotissement – PASS FONCIERIntervention de Mme SOUBIEN du CIL Orne
2- PLU – présentation du PADDInterventio
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| 30/01/2009 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour:
1- Lotissement - création et lancement de consultation pour la maîtrise d'œuvre
2- Délégation du service publi
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| 23/01/2009 |
P.L.U. - TRUN
l'objectif de cette réunion était de travailler sur la traduction cartographique des orientations d'aménagement.
Ces orientations sero
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| 12/12/2008 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordre du jour :
1- Exploitation du service d'eau potable
Avenant - décision d'exploitation - assistance maîtrise d'œuvre
2- S
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| 21/10/2008 |
P.L.U. - TRUN
Réunion ayant pour but de travailler sur la définition des orientations d'aménagement à partir des enjeux validés dans le diagnostic.
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| 17/10/2008 |
CONSEIL MUNICIPAL
Ordredu jour :
1- Lotissement communal
2- Réhabilitation de la station d'épuration
3- Actualisation des tarifs de l'eau
4- Act
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| 22/09/2008 |
P.L.U. TRUN
Réunion ayant pour but de présenter le diagnostic et les enjeux du PLU à travers différentes thématiques abordées et de déterminer une
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| 05/09/2008 |
CM du 05/09/08
1-Terrain halte-garderie
2-Terrain lotissement
3-Repas des anciens
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| 07/07/2008 |
P.L.U. TRUN
Réunion ayant pour but d'appréhender les enjeux liés à la révision du document d'urbanisme.
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